Statuts : Articles 1 à 5

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Statuts : Articles 1 à 5

Message par Timur le lent le Jeu 20 Juil - 9:08

ASSOCIATION loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.
STATUTS

ARTICLE PREMIER - NOM
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Strat&Jeux du Lauragais

ARTICLE 2 - BUT OBJET
Cette association a pour objet :
• De promouvoir le jeu de stratégie et de simulation sur la région en tant qu’activité de loisir et l’épanouissement de l’individu ;
• D’organiser et de participer à des tournois, rencontres interclubs, matchs et toutes réunions et démonstrations propres à développer et diffuser le jeu de stratégie ;
• La vente d’articles promotionnels permettant de diffuser le jeu de stratégie.

ARTICLE 3 - SIÈGE SOCIAL
Le siège social est fixé à la mairie d’Auzielle, place du Village, 31650 Auzielle.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration.

ARTICLE 4 - DUREE
La durée de l’association est illimitée.

ARTICLE 5 - COMPOSITION
L'association se compose de :
a) Membres d'honneur : Le titre de membre d’honneur peut être décerné par le bureau à des personnes physiques ou morales qui ont rendu des services à l’association. Les membres d’honneurs font partie de l’assemblée Générale, mais ne participent pas au bureau, ni aux élections et n’ont pas voix délibératives dans les assemblées. Leur nombre est illimité.
b) Membres bienfaiteurs : Toute personne physique ou morale peut devenir membre bienfaiteur. Les membres bienfaiteurs font partie de l’assemblée Générale, mais ne participent pas au bureau, ni aux élections et n’ont pas voix délibératives dans les assemblées. Leur nombre est illimité.
c) Membres actifs ou adhérents : Toute personne physique peut devenir membre adhérent à condition d’être à jour de la cotisation annuelle.
avatar
Timur le lent
Admin

Messages : 129
Date d'inscription : 27/06/2017
Localisation : Auzielle

Voir le profil de l'utilisateur http://stratetjeux.forumactif.com

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum